Frais en Unités de compte pour contrat assurance vie

[Dominique]

Bonjour,

J’aimerais avoir vos commentaires sur le traitement des frais de gestion prélevés en unités de compte sur les titres d’un contrat assurance vie.
Exemple :

• Titre « A » dont le PRU est 159,72 €
• Le 31.12.2016 il est prélevé pour frais de gestion 0,18321 part
• A cette date, la valeur de la part est : 165,49 €
• Soit 30,32 € de frais

J’hésite entre ces 3 solutions :
1- Saisir une diminution de titre de 0.18321 parts. MSCB calcul :

• Nouvelle valorisation au PRU en baisse de : 0.18321 x PRU = 29,26 €
• Moins value réalisée : - 29,26€
• Frais : 0€

1 seule opération mais le montant des frais n’est pas indiqué et le montant de la +/- value n’est pas cohérent à mon sens.

2- Saisir une vente de 0.18321 part. J’ai un crédit de 0.18321x165.49 = 30.32 € sur le compte de liquidité puis je fais une opération au débit de 30.32€ avec rubrique = frais de gestion. MSCB calcule :

• Nouvelle valorisation au PRU en baisse de 29,26€ comme ci-dessus
• + value réalisée = (0,18321*165,49)- (0,18322*159,72) = +1,06€
• Frais : 0€.

Cela demande 2 écritures et les frais ne sont pas indiqués. Le calcul de la +/- value réalisée est cohérent mais fiscalement, il n’y a pas de vente dans la réalité, donc pas de + value imposable.

3- Saisir une vente comme ci-dessus mais avec frais de 30.32 € dans la ventilation. Le résultat de l’opération est nul pour le compte de liquidité. MSCB calcule :

• Nouvelle valorisation au PRU en baisse de 29,26€ comme ci-dessus
• – value réalisée = -29,26€ comme avec la méthode 1
• Frais : 30,32€.

1 seule opération, le montant des frais est bien indiqué mais le montant de la +/- value ne me parait pas cohérent avec la définition donnée par MSCB (montant des ventes réalisées – volume vendu x PRU) et fiscalement il n’y a pas de vente réelle.

Quelle est à votre avis la méthode la plus cohérente avec une bonne gestion ?
Cordialement
Dominique

[Pascal]

J'ai eu plusieurs fois e cas et je n'ai jamais pu trouver une solution satisfaisante.
MSCB doit évoluer sur la gestion des frais des placements qu'ils soient en assurances vie ou actions. Il y a eu plusieurs topic à ce sujet, mais aucune évolution à l'heure actuelle.

[Support Technique]

Les frais comptabilisés par le logiciel sont les frais saisis dans la zone de même nom dans la fenêtre de saisie.

La méthode 1 est la bonne, mais pour MS Comptes Bancaires, il ne s'agit pas de frais en effet.