PRU sur titres étrangers

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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Support Technique »

Cela dépend si votre banque gère votre titre en devise ou en euros

S'il le gère en euros, les calculs sont faits au cours du jours de l'opération, ce qui est normal. Donc un achat d'une part en euros d'une action en dollar est faite dans le cours du jour.

S'il le gère en devise, les calculs restent en devise de gestion.

Vous devez, dans le logiciel, faire comme votre banque. Si la banque gère en euros, gérez en euros. Si géré en devise, gérez en devise.

Dans tous les cas, si l'affichage du portefeuille est en devise différente, les calculs sont convertis au cours du jour.
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Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
J'avais bien pensé à tout gérer en euros, dès le départ. Car sinon impossible de changer de devises ensuite, une fois une première opération enregistrée en dollar.
Mais quid de la mise à jour du titre qui se fait obligatoirement en dollar ? Je doute que Boursorama and Co donne les cours en euros de titres US ou japonais ou etc?
alfe
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par alfe »

la plus value se calcule bien avec le PRU en devise et non en €

"Lorsque le prix d’achat et de vente de titres sont libellés dans une devise autre que l’euro, l’effet de l’évolution à la hausse du taux de change ne doit pas être intégré dans le calcul des plus-values.
Pour calculer la plus-value, il convient donc de procéder dans l’ordre suivant :
- calculer les plus-values réalisées en devises,
- puis convertir en euro le résultat obtenu, par application du taux de change à la date de la cession des actions.
Dans l’affaire jugée par la cour administrative de Nancy, l’administration fiscale avait calculé la plus-value en déduisant du prix de vente des actions, converti en euro par application du taux de change à la date de la vente, la valeur réelle des actions au moment de leur achat, également convertie en euro par application du taux de change à la date de l’achat.

CAA Nancy 16 mai 2007, n° 05-1153
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Merci pour ce jugement qui est clair.
Du coup, la gestion du taux de change pratiquée dans MSCB peut se justifier : le PRU en euro au taux du jour de la cession se compare avec le prix de cession évalué au même taux de change, donnant la +- value fiscale telle que décrite par la CAA de Nancy.

Par contre, et je maintiens qu'il y a là une anomalie dans le logiciel, ce PRU ne doit plus bouger une fois la cession faite. Sinon la +- value continue d'évoluer dans les états ce qui est un non-sens.
On entrevoit quand même une difficulté : si la cession est partielle sur la ligne titre, le logiciel doit gérer deux PRU, celui de la cession, à figer, et celui des actions non vendues, à faire évoluer avec le taux de change.
alfe
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par alfe »

le fonctionnement du logiciel est totalement conforme à ce jugement
Le PRU en devise n'est modifié que lors d'une cession ou un achat.
sur un portefeuille en € il est modifié chaque jour en fonction du taux de change.
le jugement date de 2007, reste à vérifier qu'il n'y ait pas eu de revirement de jurisprudence.
alfe
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par alfe »

Bingo !!!!! en 2020

La Cour d'appel a estimé en conséquence que les prix d'acquisition et de cession à retenir pour déterminer la plus-value réalisée par les contribuables requérants devaient être convertis en euros par application des taux de change applicables respectivement à la date d'acquisition et à la date de cession des titres en cause.

Cette décision nous parait constituer un revirement de jurisprudence, du moins s'agissant de la fiscalité des particuliers. En effet, dans une décision rendue le 16 mai 2007 (n°05-1153) par la Cour administrative d'appel de Nancy, sur laquelle les requérants dans l'affaire citée plus haut s'étaient peut-être appuyés, les juges avaient adopté une position différente quant au traitement fiscal applicable aux fluctuations de change dans une opération portant sur des valeurs mobilières étrangères. Prenant alors à contrepied l'administration fiscale, la Cour administrative d'appel de Nancy avait estimé que le gain de change sur une cession de titres détenus en devises étrangères ne faisait pas partie intégrante de la plus-value réalisée par un particulier.
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Donc, taux de change au jour de l'achat et taux de change au jour de la vente à conserver, quelque soit le moyen.
Je viens d'envoyer au support un dossier test avec uniquement une écriture d'achat de titres US suivi d'une vente totale 3 mois plus tard. Pour tenter de voir si je saisis mal les choses.
alfe
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par alfe »

la correction a apporter au logiciel
peut consister à prendre en compte uniquement le taux de change
saisie lors sur la banque lors de l'achat ou la vente pour le PRU et ignorer le taux téléchargé.
et les autres jours sans mouvement tenir compte du taux téléchargé
pour avoir le cours du jour converti en €.
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Oui, ca peut être fait ainsi. Après il reste les contraintes du logiciel.A suivre.
Support Technique
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Support Technique »

Comme indiqué précédemment, vous devez indiquer EUR au niveau de la gestion du titre.
Au niveau du téléchargement du cours, vous indiquez la devise du cours téléchargé s'il n'est pas en euros.
Le logiciel convertira alors le cours du titre en devise en EUR au taux à date

Si vous indiquez une devise au niveau du titre, et que cette devise n'est pas la même que celle du portefeuille vous avez une conversion finale de présentation à la date du jour.
Le Support Technique
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Bonsoir,

Info complémentaire : si, comme moi, vous avez saisi des opérations en devise d'origine sur un portefeuille en euros, il faut après avoir pris bonne note des données :

- supprimer toutes les opérations y compris dividendes, frais.
- supprimer l'action étrangère (à 0 donc) du portefeuille
- supprimer l'action étrangère du dossier (confirmer le pop-up)
puis tout recréer en notant bien euro pour l'action étrangère MAIS devise pour le téléchargement des cours.

Et là tout roule.

Lecheria55
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Re,
A un détail près, on n'a pas l'historique du cours en euro. Je n'ai trouvé sur le net que des cours en devise. Trop compliqué de tout ressaisir avec le bon taux de change ...
Cadadar
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Cadadar »

Lecheria55 a écrit : 05 mai 2022, 11:38 Re,
A un détail près, on n'a pas l'historique du cours en euro. Je n'ai trouvé sur le net que des cours en devise. Trop compliqué de tout ressaisir avec le bon taux de change ...
Pour ce dernier point, un petit Excel avec les taux de change quotidien + l'historique du cours et vous vous faites un .csv que vous pouvez importer pour retrouver votre historique complet. :wink:
Lecheria55
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Re: PRU sur titres étrangers

Message par Lecheria55 »

Merci, j'avais commencé à regarder pour faire un csv, puis j'ai préféré faire manuellement une liste de cours mensuels au 1er, sur 2 ans. Et ça suffira :D
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